Mentions Légales
1. Identité de l'entreprise
Raison sociale : [NOM LÉGAL DE LA SOCIÉTÉ] Forme juridique : Société par actions (Inc.) Siège social : [ADRESSE], Québec, Canada Numéro d'entreprise du Québec (NEQ) : [À COMPLÉTER] Directeur de la publication : [NOM DU FONDATEUR]
2. Coordonnées
Email : support@nightflow.app Téléphone : [À COMPLÉTER] Site web : https://nightflow.app
3. Hébergement
La plateforme NightFlow est hébergée sur des serveurs situés au Canada (région ca-central-1), conformément aux exigences de la Loi 25 du Québec. Hébergeur : Render (Render Services, Inc.) ou Amazon Web Services (AWS) — selon la configuration déployée. Adresse de l'hébergeur : [À COMPLÉTER]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du code source, du design, des textes, des logos et des éléments graphiques de la plateforme NightFlow est la propriété exclusive de NightFlow Inc., sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est interdite.
5. Registre des entreprises du Québec
La société est immatriculée au Registraire des entreprises du Québec sous le numéro NEQ : [À COMPLÉTER]. Registraire des entreprises du Québec : https://www.registreentreprises.gouv.qc.ca